Et non ! Ce n’est pas toujours facile de vivre en société. Cela peut être encore plus pénible quand ses nuits, mais aussi ses journées sont polluées par les bruits provenant de ses voisins. Mais quand ces sons peuvent-ils être interprétés de nuisances sonores et comment réagir face à eux ? Voici les réponses du secteur de l'immobilier à Denguin.
Les circonstances d’une nuisance sonore
Tous les bruits de voisinage ne peuvent être considérés comme des nuisances sonores. Ils le sont seulement lorsqu’ils sont répétitifs, intensifs et se passent sur une longue durée. De plus, contrairement à ce que l’on pense, ils peuvent avoir lieu aussi bien durant la nuit qu’en journée. Lorsque les bruits surviennent entre 22h et 7h, ils sont légalement considérés comme du tapage nocturne sans une autorisation particulière en possession de la personne à la source des sons. Il peut s’agir de bruits de comportement inutiles et agressifs, de bruits d’activité issus d’un commerce ou d’un bar, ou de bruits de chantier.
Comment réagir pour réduire les bruits de voisinage ?
Si vous êtes victime de bruits de voisinage, il vous sera demandé dans un premier temps, de tenter de trouver une solution à l’amiable avec le responsable. Contactez-le et faites-lui part de la gêne qu’il est en train de causer. Si les bruits persistent, faites-lui parvenir un courrier doté d’un avis de réception et présentant un service de médiation.
S’il n’accuse toujours pas de réaction, vous serez autorisé dans un second temps, à faire appel à la police pour faire un constat sur lesdits bruits. Une plainte pourra s’en suivre.
Et en dernier recours, si aucune de ces démarches n’a engendré de changement de la part de l’individu incriminé, vous pouvez saisir le tribunal d’instance en présentant des preuves de la présence des nuisances telles que le constat établi par les agents de police, ou encore des témoignages de voisins.
L’individu encourra une amende allant de 68€ à 108€ pour les nuisances diurnes et pouvant aller jusqu’à 450€ lorsqu’il s’agit de tapage nocturne.